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Ordre du jour du Conseil communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 11 février à 20h à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique.

1. Procès-verbal de la séance du 19/12/2019 : adoption.

2. Arrêtés du Bourgmestre : information.

3. Tutelle sur les actes du CPAS.
Personnel du CPAS – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : approbation.

4. Finances –Taxes :
a.Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : décision.
b.Patinoire 2019-2020 : octroi d’un subside.
c.Convention avec l’asbl Séba-Event : décision.
d.Règlement-redevance relatif à l’achat de sacs immondices et de conteneurs : décision.

5. Intercommunale VIVALIA – Représentants communaux : décisions.

6. Marchés publics.
a.Entretien des places communales pour l'année 2020 : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.
b.Entretien des cimetières pour l'année 2020 : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

7. Patrimoine.
a.Lotissement communal du Pafy à La Roche-en-Ardenne – Vente d’un lot : décision.
b.Acquisition d’un immeuble sis rue du Presbytère à La Roche-en-Ardenne : décision.

8. Ecopasseur communal – Rapport d’activités : prise de connaissance.

9. CECP - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotages -Approbation.

10. Agriculture.
Nouveau bail à ferme : information et décision.

11. Informations.

Délibération relative au budget communal pour l’exercice 2020 : approbation par l’autorité de tutelle après réformation.


Séance à huis-clos.


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Maison Communale

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
Belgique

CALENDRIER

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