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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal n'aura lieu le

2 avril 2019 mais le 16 avril 2019 à 20h à l'Administration communale.

L'ordre du jour de cette séance n'est pas établi à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 26/02/19

Séance publique.

1.Opération de Développement Rural: présentation par la Fondation Rurale de Wallonie.

2.Procès-verbal de la séance du 03/02/2019 : adoption.

3.Déclaration de politique communale.

4.Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : adoption.

5.Enregistrement sonore des séances du Conseil communal : décision.

6.Arrêtés du Bourgmestre : information.

7.Personnel communal :

a.Modification du cadre du personnel communal : arrêt.

b.Modification du statut pécuniaire : décision.

8.Finances :

a.Reconduction de conventions avec :

- l’asbl Seba-Event ;

- le Sillon d’Art ;

- la sprl Ardenne Bikes & Sports organisation;

- la sprl Le Petit Train.

b.Comptes pour l’année 2017 :

- du car sanitaire ONE de Bastogne ;

- du SI de La Roche – Patinoire.

c.Redevance pour le placement de terrasses, étals, penderies, tables,…, sur le domaine public : décision.

d.Redevance relative au tarif des insertions publicitaires dans le bulletin communal : décision.

e.Organisation du départ d’une étape du TRW à La Roche - Octroi d’un subside : décision.

9.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions.

10.Patrimoine :

a.Parc d’activités économiques de Vecmont - Reprise d’infrastructures : décision.

b.Dénomination d’une nouvelle rue à Thimont : décision.

c.Acquisition de parcelles au Hadja: décision.

11.Marchés publics :

a.Construction d’un réfectoire pour l’école de Beausaint : approbation du décompte final.

b.Entretien des places communales pour l'année 2019 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

c.Entretien des cimetières pour l'année 2019 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

d.Désignation d’un auteur de projet en vue de rénover l’école communale de Vecmont : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

e.Désignation d’un auteur de projet en vue de l’entretien extraordinaire des voiries communales : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

f.Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics pour le budget extraordinaire : décision.

g.Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics pour le budget ordinaire : décision.

h.Délégation du Conseil communal vers le Directeur général en matière de marchés publics pour le budget extraordinaire : décision.

i.Délégation du Conseil communal vers le Directeur général/autre fonctionnaire en matière de marchés publics pour le budget ordinaire : décision.

12.Aménagement du territoire :

a.Désignation d'un conseiller en aménagement du territoire et de l'urbanisme : décision.

b.Aménagement Place du Quai de l'Ourthe – Demande de subvention auprès du C.G.T. : approbation.

13.Environnement :

a.Rapport d’activités annuel 2018 de l’écopasseur : prise de connaissance.

b.Avant-projet d'arrêté du Gouvernement Wallon relatif aux liaisons écologiques: avis.

14.Agriculture :

Projet de construction et d'exploitation d'un élevage de 13.000 volailles à Petit-Halleux: avis.

15.Informations :

Délibération relative à l’élection des conseillers de l’action sociale : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à l’acquisition d’une pelle à pneus : approbation par l’autorité de tutelle.

Budget communal pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 13 février 2019.

PAR LE COLLEGE,

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX

Le Directeur général, C. DEVUYST



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