Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu en décembre.

ORDRE DU JOUR DU PRECEDENT CONSEIL DU 07/11/2022 :

Séance publique

1.     Approuve le procès-verbal de la séance précédente

2.     Arrêtés du Bourgmestre

3.     Tutelle spéciale d’approbation du Conseil communal sur les actes du CPAS

4.     Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 2022

5.     Communication des PV de vérification de caisse - Situation au 30/09/2022

6.     Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise de Hives.

7.     1ère Modifications budgétaires 2022 de la Fabrique d’église de Buisson

8.     Comptes 2021 : US Vecmont

9.     Comptes 2021 : ONE Car Sanitaire de Bastogne

10.   Comptes 2021 : GAL Pays de l'Ourthe

11.   Régie communale autonome : approbation du rapport d'activités des comptes 2021

12.   Coût-vérité : Budget 2023

13.   Règlement-taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et y assimilés

14.   Règlement redevance communale pour les concessions de sépultures dans les cimetières communaux et dans les columbariums

15.   Convention avec l’asbl "Carnaval rochois" : décision

16.   sprl Ardenne Bikes Sport et Organisation - Modification de la convention : décision

17.   PNDO - Plantation de haies paysagères - convention avec les agriculteurs

18.   PCDR : adoption du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur de la CLDR

19.   Vente de bois de chauffage du 16.11.2022

20.   Constitution d'un droit d'emphytéose au profit d'ORES ASSETS appartenant à la Ville de La Roche-en-Ardenne pour l'exploitation d'une cabine électrique à Hives - Projet d'acte authentique

21.   Echange de biens à Samrée - Modification de la décision prise le 28-09-2022

22.   Lotissement communal du Pafy – Lot 16 – Retrait de l'acquéreur

23.   Personnel administratif communal - Recrutement statutaire d'un chef de bureau administratif - Echelle A1 - Fixation des conditions

24.   Constitution d’une réserve de recrutement en vue de l’engagement contractuel d’un(e) employé(e) administratif(ve) D6 – Fixation des conditions

25.   Convocation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale SOFILUX du 14 décembre 2022

26.   Information

Huis clos

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 26 octobre 2022.

Par le Collège,

Le Directeur général ff, W. ORBAN
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.